Conseil d'administration

Tant dans une SL que dans une SA, l'organe d'administration peut s'organiser de plusieurs manières, et l'une d'elles est de nommer un conseil d'administration, où les décisions sont prises conjointement lors des réunions du Conseil.

Eh bien, un observateur est une personne qui peut assister à ces réunions, mais sans faire partie du Conseil ni avoir la condition de conseiller. Par conséquent, il peut superviser de près la société, mais sans être nommé conseiller et, par conséquent, sans assumer les responsabilités liées à ce poste.

Cette figure est utile et courante lorsqu'un investisseur souhaite suivre de près l'évolution de la société. Aussi, par exemple, lorsqu'un acheteur ou investisseur potentiel souhaite disposer de plus d'informations lors d'un processus d'acquisition. Il peut même être courant dans une entreprise familiale de réserver la condition d'observateur au partenaire fondateur qui prend sa retraite et a passé le relais à ses enfants.

Dans tous les cas, si une société désigne un observateur, celui-ci peut:

• Assister aux réunions tenues par le Conseil d'Administration comme s'il s'agissait d'un conseiller de plus.

• Recevoir et demander des informations, comme un conseiller de plus, sur l'évolution de la société et, le cas échéant, donner son avis sur la prise de décisions.

• Cela dit: l'observateur n'a pas de vote, donc il n'intervient pas directement dans la prise de décisions, bien qu'il n'assume pas non plus les responsabilités du poste d'administrateur.

Bien que cette figure soit généralement utilisée pour qu'un investisseur puisse suivre de première main l'évolution de la société, un observateur peut également être désigné en raison de son expérience, de son parcours ou de ses connaissances spécialisées dans le secteur dans lequel l'entreprise opère. . De cette manière, il pourra contribuer, avec ces connaissances, à ce que le Conseil prenne des décisions mieux fondées.